Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Les ateliers d'Etran
/
Pomme d'Happy
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Pomme d'Happy
Les ateliers d'Etran, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3913239
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Pomme d\'Happy de Les ateliers d\'Etran

Présentation de la marque Pomme d'Happy

Déposée le 13 avril 2012 par l'association loi 1901 Les ateliers d'Etran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pomme d'Happy »

Le déposant est l'association loi 1901 Les ateliers d'Etran domicilié(e) 1 grande rue des salines, 76378 Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 987 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ateliers d'etran, M. Fischer Jean-François domicilié(e) 1 grande rue des salines, 76378 Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Les ateliers d'Etran a également déposé les autres marques suivantes : Les Marmitons d'Etran , Pomme d'Epices


Les ateliers d'Etran, association loi 1901 - 1 grande rue des salines, 76378 Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE cedex - France - SIREN 780987905


Les ateliers d'etran, M. Fischer Jean-François - 1 grande rue des salines, 76378 Etran Martin Eglise - 76205 - DIEPPE cedex - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 21 mai 2012 - Retrait total n°575981 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21

Sucreries.